STATUTS DE L'ASSOCIATION DES EPNOLOGUES

TITRE I : CONSTITUTION ET BUT DE L'ASSOCIATION
Article 1 - Titre de l'association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : L'ASSOCIATION DES EPNOLOGUES

Article 2 - Objet de l'association
L'Association a pour but de développer toute action susceptible de participer à l'animation et à l'amélioration de la vie étudiante, à la promotion du DESS Espaces Publics Numériques de l'Université Paris X – Nanterre, à la liaison des étudiants et anciens étudiants du DESS et à l'organisation de manifestation en rapprot avec l'accès public aux TIC.

Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à :
Association des Epnologues (chez Florent Lajous)
5 impasse du Petit Modèle 
75013 PARIS 
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

TITRE II : COMPOSITION
Article 4 - Membres de l'association
L'association se compose de membres fondateurs, de membres actifs, de membres bienfaiteurs, et de membres d'honneur.
Les membres fondateurs sont ceux qui ont créé l'association et qui, à ce titre, font partie du premier Conseil d'Administration. Ils s'acquittent d'une cotisation annuelle.
Les membres actifs sont ceux qui participent régulièrement aux activités et, par conséquent, à la réalisation des objectifs de l'association, et s'acquittent d'une cotisation annuelle.
Les membres bienfaiteurs se contentent de verser une cotisation annuelle.
Les membres d'honneur sont ceux qui rendent ou ont rendu des services à l'association. Ils sont nommés par décision du Conseil d'Administration, et sont dispensés de cotisations.

Article 5 - Conditions d'admission des membres
Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.
Le bureau peut rejeter toute demande d'adhésion, avec avis motivé aux intéressés, si la majorité des 2/3 de ses membres le décide. 

Article 6 – Perte de la qualité de membre
La qualité de Membre de l'Association se perd :
1/ par démission, par lettre adressée au bureau,
2/ par exclusion prononcée par le Conseil d'Administration, pour tout acte portant préjudice moral ou matériel à l'Association.
3/ par radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation.
Pour l'exclusion ou la radiation, le membre intéressé sera invité à fournir des explications, avant décision finale du conseil. 

Article 7 : Les Ressources
Toutes les formes autorisées par la loi du 01.07.1901 compatibles avec l'objet de l'association.

TITRE III : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 8 - Le conseil d'administration
	a) Composition 
L'association est administrée par le Conseil d'Administration, composée de 4 membres élus pour une année, par l'Assemblée Générale des adhérents. 
Les membres du Conseil d'Administration sont rééligibles. Ils sont également révocables à tout moment par l'Assemblée Générale.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
	b) Pouvoirs
Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus, pour gérer, diriger et administrer l'association, sous réserve de ceux statutairement réservés à l'assemblée générale, et notamment :
Il définit la politique et les orientations générales de l'association. 
Il autorise le Bureau pour l'acquisition et la cession de tous biens et objets mobiliers, à faire effectuer toutes réparations, tous travaux et agencement, à acheter et vendre tous titres et toutes valeurs, et à procéder à tout investissement nécessaire. 
Il autorise également le Bureau à passer les marchés et les contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
Il fait ouvrir tous comptes en banque, aux chèques postaux et auprès de tous autres établissements de crédit
Il arrête les grandes lignes d'actions de communication et de relations publiques.
Il arrête les budgets et contrôle leur exécution.
Il arrête les comptes de l'exercice clos.
Il contrôle la gestion et l'exécution par les membres du bureau de leurs fonctions. Il peut se faire communiquer des rapports sur leurs actes.
Il nomme et révoque à la majorité simple les membres du Bureau.
Il prononce l'exclusion des membres.
Il autorise les actes et engagements dépassant le cadre des pouvoirs propres du président.
	c) Fonctionnement 
Le conseil d'administration se réunit au moins 1 fois par an, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membres qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 9 – Bureau
	a) Composition 
Le Conseil d'Administration désigne en son sein un bureau composé d'un président (et s'il y a lieu d'un vice président), d'un trésorier (et s'il y a lieu un vice-trésorier) d'un secrétaire (et s'il y a lieu un vice-secrétaire).
Le bureau, par son président, représente l'association auprès de tout organisme et personne (public ou privé). La représentation en justice s'effectue s'il y a lieu dans des conditions identiques. 
	b) Pouvoirs
Le Bureau assure collégialement la gestion courante de l'association, et veille à la mise en œuvre des décisions du Conseil d'administration.
	c) Fonctions
Le Président assure l'exécution des décisions du conseil d'administration, et le fonctionnement régulier de l'Association qu'il représente en Justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut déléguer sur avis du conseil d'administration ses pouvoirs à un autre Membre du conseil d'administration. Le représentant de l'Association doit jouir du plein exercice de ses droits civiques.
Le Secrétaire est chargé notamment des convocations, des rendez-vous, de la correspondance et des procès-verbaux. Il est également tenu de représenter le conseil d'administration à certaines réunions et d'en réaliser un rapport pour en informer les autres Membres.
Le Trésorier tient les comptes de l'Association et effectue ses recettes; il procède sur l'accord du Président dont il a procuration sur le(s) compte(s) bancaire(s), au retrait, au transfert et a l'aliénation de toutes les rentes et valeurs, en touche le remboursement et donne quittance de tous titres et sommes reçues.
Il est tenu au jour le jour une comptabilité en recettes et dépenses et s'il y a lieu une comptabilité matières.

Article 10 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés, ayant acquitté leur cotisation de l'année en cours. 
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
La présence ou la représentation de la majorité des Membres de l'Association est requise pour la validité des délibérations. Le vote par procuration est possible dans la limite de deux procurations par électeur présent. Si la majorité n'est pas atteinte après une nouvelle convocation dans un délai minimum de 8 jours, sur le même ordre du jour, l'Assemblée siège valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Il est tenu procès-verbal des délibérations. Ce procès-verbal est signé par le Président et le Secrétaire.
Le président et les membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Après son élection le nouveau bureau présente ses perspectives pour l'année à venir.

Article 11 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de plus de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalité prévues par l'article 10
L'ordre du jour est fixé par le bureau et doit revêtir une certaine importance : vote du budget, modification des statuts, dissolution, règlement de conflits graves au sein de l'Association...
Les décisions sont alors prises à la majorité des membres présents ou représentés. Pour le changement de statuts ou de dissolution de l'association, une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés est nécessaire pour valider les décisions.

Article 12 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

certifié conforme
le 	à

 Le président	Le secrétaire